LITTORAL PATRIMOINE
Présentation de la marque LITTORAL PATRIMOINE
Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (QUIMPER), la marque française « LITTORAL PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LITTORAL PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITTORAL PATRIMOINE est expirée depuis le 30 juin 1998.
Caisse Régionale de CREDIT MARITIME MUTUEL du FINISTERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-51